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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE VETEMENT MODERNE
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PALAIS DU VETEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALAIS DU VETEMENT
LE VETEMENT MODERNE S.A.

Numéro de dépôt :
92441885
Date de dépôt :
16/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2002

Présentation de la marque PALAIS DU VETEMENT

Déposée le 16 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) LE VETEMENT MODERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALAIS DU VETEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE VETEMENT MODERNE domicilié(e) 84, Rue Beaubourg, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 052 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONTOUX ET ASSOCIES société anonyme d'avocats au capital de 500.000 Francs, représentée par son Directeur Général, Monsieur Bernard BONTOUX - France.

La marque PALAIS DU VETEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALAIS DU VETEMENT est expirée depuis le 16 novembre 2002.

LE VETEMENT MODERNE a également déposé les autres marques suivantes : EXCELSIOR , PALAIS DU VETEMENT , PALAIS DU VETEMENT , DOMINIQUE ELLE ET MOI , EXCELSIOR


LE VETEMENT MODERNE S.A. - 84, Rue Beaubourg, 75003 PARIS - France - SIREN 552052938


BONTOUX ET ASSOCIES société anonyme d'avocats au capital de 500.000 Francs, représentée par son Directeur Général, Monsieur Bernard BONTOUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Vêtements confectionnés, lingerie, chapellerie, bonneterie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.